Déposée le 7 juin 2002 par AVRAMOV-BOUILLERAND YVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « KOTOR PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est AVRAMOV-BOUILLERAND YVAN domicilié(e) 480 TRAVERSE DES MAURETTES HAUTTES - 83210 - SOLLIES PONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVRAMOV-BOUILLERAND YVAN domicilié(e) 480 TRAVERSE DES MAURETTES HAUTES - 83210 - SOLLIES PONT - France.
La marque KOTOR PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVRAMOV-BOUILLERAND YVAN - 480 TRAVERSE DES MAURETTES HAUTTES - 83210 - SOLLIES PONT - France
AVRAMOV-BOUILLERAND YVAN - 480 TRAVERSE DES MAURETTES HAUTES - 83210 - SOLLIES PONT - France
Inscription le 23 août 2006 - Concession de licence n°439292 - Publication au BOPI 2006-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500562 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-05-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical. - Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, horticulture et sylviculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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